Novotel Paris Porte de Versailles - Hôtel pour les séjours en famille et les voyages d'affaires - Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté à l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles. En accédant à ce site, l’utilisateur accepte les conditions d’utilisation en vigueur.

  1. Informations sur l’éditeur:

Siège social de l’entreprise

SOCIETE D’INVESTISSEMENTS MULTIMARQUES SAS

6/8 rue du Bois Briard
Courcouronnes
91080 EVRY-COURCOURONNES
France

 

Tribunal d’enregistrement :

402 069 710 RCS Evry

Numéro de TVA: FR 77 402 069 710

 

Directeur général: Francis MARTINON

 

Contact:

Adresse électronique: contactinfo@accorinvest.com

Téléphone: {{phone_number}}

 

Clause de non-responsabilité

Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens externes.
Les opérateurs
sont seuls responsables du contenu des pages liées.

  1. Informations sur l’hébergeur :

Ce site est hébergé par :

Amazon Web Services, Inc.

P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
http://aws.amazon.com

  1. Protection des données :

Pour plus d’informations sur la politique de protection des données du groupe Accor, veuillez consulter laCharte sur la protection
des données personnelles du client

  1. Copyright :

La présentation et chaque élément de ce site, dont le nom de domaine, les marques, les logos, les noms de marque, les dessins, les illustrations, les photographies, les textes, les graphismes et tout autre fichier trouvé sur ce site, relèvent du droit de la propriété intellectuelle en vigueur et sont la propriété de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles et/ou de Accor SA, ou ont été autorisés à être utilisés par l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles et/ou par Accor SA.

Aucun élément trouvé sur www.novotelparisportedeversailles.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, altéré, transmis ou distribué de toute manière que ce soit et sous toute forme que ce soit, en partie ou totalement, sans l’autorisation écrite préalable de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles, sauf dans le cas d’une utilisation strictement personnelle, privée et non commerciale, sans modification des éléments actuels du site.

La mention suivante doit accompagner toute copie totale ou partielle du contenu du site :
 » © Copyright Accor SA. ©Copyright hôtel Novotel Paris Porte de Versailles. Les photographies
utilisées sur
www.novotelparisportedeversailles.com sont non contractuelles.« 

Toute autre utilisation de www.novotelparisportedeversailles.com ou de ses éléments sans autorisation expresse serait considérée comme une violation des droits de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles et/ou de Accor SA et susceptible d’être punie de contrefaçon selon les articles L. 355-2 et suivants du Code français de la Propriété intellectuelle.

  1. Les droits de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles en tant que producteur de base de données

Tous les clients, prospects et partenaires ont le droit personnel non exclusif, non transférable et inaliénable de consulter les informatons présentées sur www.novotelparisportedeversailles.com pour leurs propres besoins.

Ils peuvent extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins de visionnage personnel, tant que cette extraction et/ou réutilisation ne porte par sur une partie substantielle (que ce soit en termes de qualité ou de quantité) du contenu du site. De plus, il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon répétée tout contenu de ce site, même si ce contenu n’est pas substantiel.

Toute reproduction totale ou partielle du site à d’autres fins est strictement interdite selon les termes des articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code français de la Propriété intellectuelle. Il est également interdit de communiquer au public tout ou partie du contenu du site, sous toute forme et à tout public que ce soit.

Plus particulièrement, il est strictement interdit d’utiliser le contenu de ce site à des fins commerciales.

  1. Crédits photo

Pour plus d’informations sur les photographies utilisées sur www.novotelparisportedeversailles.com, veuillez consulter la section Crédits photo.

  1. Responsabilité

Toutes les informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles ne fournit aucune garantie explicite ou implicite et n’endosse aucune responsabilité liée à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est le seul responsable de l’utilisation de ces informations.

L’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles se réserve le droit de modifier ces informations à tout moment, en particulier lors des mises à jour de
www.novotelparisportedeversailles.com.

L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre d’informations provenant de ce site qui impliqueraient une responsabilité civile ou légale et, dans ce contexte, s’engage à ne divulguer aucune information qui soit illégale, diffamante ou contraire à l’ordre public sur ce site.

L’ hôtel Novotel Paris Porte de Versailles fait tout ce qui est en son pouvoir pour fournir à ses utilisateurs les informations disponibles et/ou des outils ayant été vérifiés. Toutefois, il ne serait être tenu responsable pour toute erreur, pour un manque d’informations disponibles et/ou pour la présence de virus sur
www.novotelparisportedeversailles.com.

Les sites extérieurs à l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles comportant des liens hypertexte vers ce site ne sont pas sujets à un contrôle de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles qui, par conséquent, décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation de ces sites.

  1. Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers www.novotelparisportedeversailles.com nécessite l’accord écrit préalable de l’hôtel Novotel Paris Porte de Versailles.

  1. E-mail

Pour tout commentaire sur le fonctionnement de www.novotelparisportedeversailles.com, veuillez vous rendre à la section Contact et sélectionner « Commentaires concernant le site www.novotelparisportedeversailles.com« .

  1. Veuillez noter

Tous les messages envoyés via le site Internet sont susceptibles d’être interceptés et leur confidentialité ne peut être garantie tant qu’ils ne nous sont pas parvenus.

CRÉDITS PHOTO

Les photos utilisées sur ce site Internet sont non contractuelles

Toutes les photographies et les documents illustrant les produits de ce site sont non contractuelles. Crédits photo : © copyright

brand marker Novotel Paris Porte de Versailles ☆☆☆☆


4 avenue de la Porte de la Plaine, 75015 Paris
France
Tél: 0188332360
E-mail: HA7L6@accor.com

google_map
Réserver une chambre
Réserver une chambre
close